Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE
/
PACHA MINT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PACHA MINT
CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE, SAS

Numéro de dépôt :
4338242
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2027
PACHA MINT de CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE

Présentation de la marque PACHA MINT

Déposée par voie électronique le 15 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PACHA MINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) 99-101 Boulevard Jeanne d'Arc, CS 10128 - 13355 - Marseille cedex 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 145 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Edouard Vasserot domicilié(e) 99-101 Boulevard Jeanne d'Arc, CS 10128 - 13355 - Marseille cedex 5 - France.

La marque PACHA MINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACHA MINT arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : PASTISSANS , LA RINCE , LE PACHA , RHUM SIKI , LA RINCELETTE , CRISTAL-MINT , CANARI , TROPICANIS , L UN MARSEILLAIS , PASTIS CRISTAL LIMI NANA


CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE, SAS - 99-101 Boulevard Jeanne d'Arc, CS 10128 - 13355 - Marseille cedex 5 - France - SIREN 572145233


M. Edouard Vasserot - 99-101 Boulevard Jeanne d'Arc, CS 10128 - 13355 - Marseille cedex 5 - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.